Conditions générales Prestations

1 – Modalités de fonctionnement


SCIENCEIMAGE accepte toutes les demandes provenant de laboratoires CNRS, d’autres organismes publics (Université, ...) ou sociétés privées ....

Les personnes faisant appels à notre service doivent nous fournir un bon de commande de l’organisme d’appartenance au moment du retrait de la prestation.

Les prestations lui sont commandées et sont livrables selon les délais définis au préalable.

Les tarifs de toutes ses prestations pourront être révisés en début d’année et sont conditionnés en fonctions de l’évolution des coûts des consommables et des frais de fonctionnement.

2 – Activités principales et associées du service

1 - Tirages, agrandissements sur différents supports.

2 - La création de visuels photographiques ou vidéo

3 - La réalisation graphique

4 - Les visites virtuelles

5 - La photothèque



3 – Droit à l’image


Pour toute réalisation faisant intervenir des droits à l’image, des droits d’auteurs, le service s’engage à respecter les modalités de prises de vues ou de tournages en vigueur par le CNRS.

Utilisation des modèles de documents pour les modalités disponibles sur le site du CNRS ‘’com pratique’’ www.cnrs.fr/compratique/aide/Modesdocuments

4 – Droits d’auteur


Pour les visites virtuelles, l’utilisateur autorise la mention suivante sur l’œuvre :

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Pour les œuvres audiovisuelles, l’utilisateur autorise les mêmes mentions que celles des visites virtuelles ainsi que les noms des différents co-auteurs (noms, logos, ...)




SCIENCEIMAGE

est ouvert sous rendez vous au public :
de 09h30 à 12h30 et de 14h à 17h30 du lundi au vendredi.